Maître Djellal - Avocat au barreau de Paris

Bon nombre de contentieux prud’homaux ont pour origine un contrat de travail mal rédigé, un usage d’entreprise non dénoncé, voire une convention collective mal appliquée. L’audit social peut s’avérer un outil précieux de prévention des contentieux et contribue à renforcer la sécurité juridique dans l’entreprise.

Je vous propose de procéder à l’audit social de votre entreprise, soit une analyse complète de l’ensemble des aspects sociaux qu’ils soient individuels ou collectifs.

Cela comprend notamment l’analyse des contrats de travail, des avenants et des bulletins de salaire.

L’audit s’étend également aux institutions représentatives du personnel ; le comité d’entreprise, les délégués du personnel et les délégués syndicaux et enfin le comité d’hygiène et de sécurité. Il est procédé à une étude des obligations de votre entreprise en matière de mise en place de ces diverses institutions.

Les conventions collectives de branches et éventuellement les accords d’entreprises, les usages et le règlement intérieur font l’objet d’une étude minutieuse tant du point de vue de leur contenu que de leurs conditions d’application.

La réglementation appliquée en matière de durée du travail est analysée et des solutions d’optimisation du temps de travail vous sont proposées.

L’audit se déroule sur cinq jours pour les entreprises de 20 salariés au plus ; sur huit jours pour les entreprises dont les effectifs sont supérieurs. Le coût d’un audit est de 2.500 € HT pour les entreprises de 20 salariés au plus et 3.500 € HT pour les entreprises dont les effectifs sont compris entre 21 et 50 salariés. Pour les entreprises de plus de 50 salariés, un devis sera préalablement établi.